infoVallées
info’Vallées n°42 sur les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables
8 pages pour faire le point sur la loi relative à l’Accélération de la Production d’Energies Renouvelables (APER)
infoVallées n°41 sur l’économie circulaire ou la métamorphose de l’économie linéaire
20 pages pour faire le point sur l’économie circulaire.
infoVallées n°40 sur nouveautés législatives concernant la prévention du risque inondation
12 pages pour faire le point sur le décret n° 2019-715 du 5 juillet 2019 relatif aux plans de prévention des risques concernant les « aléas débordement de cours d’eau et submersion marine », dit « décret PPRi » et sur le décret n° 2019-895 du 28 août 2019 portant diverses dispositions d’adaptation des règles relatives aux ouvrages de prévention des inondations .
infoVallées n°39 sur les grandes lignes de la loi LOM
12 pages pour faire le point sur la loi d’orientation des mobilités (dite loi LOM).
infoVallées n°38 sur les grandes lignes de la loi ELAN
8 pages pour faire le point sur la loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (dite loi ELAN).
infoVallée n°37 sur la loi relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine
8 pages pour faire le point sur les répercussions de la loi dite patrimoine sur les collectivités.
infoVallée n°36 sur la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
12 pages pour faire le point sur la loi dite biodiversité.
infoVallée n°35 sur la loi Transition énergétique pour une croissance verte
12 pages pour faire le point sur les répercussions de la loi Transition énergétique pour une croissance verte sur les collectivités.
infoVallée n°34 sur la loi NOTRe et la réforme territoriale
12 pages pour faire le point sur les répercussions de la loi NOTRe sur les collectivités.
infoVallée n°33 sur les plans de récolement des réseaux et canalisations
8 pages pour faire notamment le point sur les nouvelles obligations en la matière, les acteurs impliqués et les outils pour gérer des travaux à proximité des réseaux.
infoVallée n°32 sur le volet « Habitat » de la loi ALUR
Pas moins de 10 pages pour faire le point sur les principales mesures liées à l’habitat de la loi n°2014-366 du 24 mars 2014 pour l’accès au logement et un urbanisme rénové .
infoVallée n°31 sur le volet « Planification/urbanisme » de la loi ALUR
Pas moins de 8 pages pour faire le point sur la plupart des aspects liés à la planification et l’urbanisme de la loi n°2014-366 du 24 mars 2014 pour l’accès au logement et un urbanisme rénové .
infoVallée n°30 sur le foncier
6 pages pour faire le point sur les outils mis à disposition des collectivités pour garantir la pérennité de la ressource foncière.
infoVallée n°29 sur les Ecoquartiers
Synthèse de l’étude Ecoquartiers : quartiers de rêve ? Utopies et réalités
infoVallée n°28 sur les continuités écologiques
Comme chacun le sait, la vallée de l’Oise est un espace majeur de développement à l’échelle du département. Le territoire couvert par l’agence d’urbanisme Oise-la-vallée ne représente que 10% du département mais 30% de ses logements et pratiquement 40% de ses emplois….
infoVallée n°27 sur le grenelle 2
En 2007 et sous la houlette de Jean-Louis Borloo, alors Ministre d’état, de l’Écologie, de l’Énergie,du Développement Durable et de l’Aménagement des Territoires, une vaste consultation a été lancée afin que tous les acteurs (Etat, élus, associations, syndicats…) participent aux décisions à long terme en matière d’environnement et de développement durable…
infoVallée n°26 sur le patrimoine
La richesse patrimoniale de la vallée de l’Oise n’est plus à démontrer. En effet, qu’elle soit naturelle ou créée par la main de l’homme, elle participe à la réalisation de paysages variés qui rythment notre territoire. Atouts importants pour la qualité de notre cadre de vie mais aussi pour le développement économique, la question du patrimoine et de l’identité locale fait partie de notre passé mais aussi de notre futur…
infoVallée n°25 sur la vie de l’Agence
Retour sur l’activité de l’Agence en 2010.